Déposée le 22 novembre 2012 par BENIELLI Gérard et RICHARD Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « DIFFASPLASH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-50 du 14 décembre 2012.
Les déposants sont BENIELLI Gérard domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et RICHARD Monique domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque DIFFASPLASH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3963126.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENIELLI Gérard - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
RICHARD Monique - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 14 déc. 2012 au BOPI 2012-50
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2013 au BOPI 2013-12
Appareils et installations d'éclairage pour piscines, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (non métalliques) ; baignoires ; bains de jets d'eau sous pression ; bains à remous, bains bouillonnant ; installations de bain, de bains de jets d'eau sous pression, de bains à remous, de bains bouillonnant ; appareils pour bains à remous, bains bouillonnants ; installation pour la purification de l'eau ; appareils pour la filtration de l'eau ; système de chute d'eau pour piscines à savoir cascades pour piscines ; fontaines et pièces d'eau ; fontaines à eau décoratives et ornementales ; jets d'eau destinés aux piscines, aux bains à remous, aux pièces d'eau et fontaines à eau.
Constructions transportables non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; enduits pour piscines ; asphaltes, poix, bitume, revêtements (construction) non métalliques pour piscines et bassins ; monuments non métalliques ; monuments non métalliques en béton sculpté ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; piscines en béton fibré ; canaux (piscines) (constructions non métalliques).
Services de construction, pose, installation et entretien de piscines, bassins, de bains de jets d'eau sous pression, bains à remous et bains bouillonnants, de spas, d'abris piscine, de canaux (piscines), de systèmes de chute d'eau pour piscines à savoir cascades pour piscines, de fontaines et pièces d'eau, de ; fontaines à eau décoratives et ornementales, de jets d'eau destinés aux piscines, aux bains à remous aux pièces d'eau et fontaines à eau ; construction de piscines en béton ; construction de piscines en béton fibré.
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