Déposée le 12 juillet 2013 par BENIELLI Gérard et RICHARD Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « ARTPOOL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2013-31 du 2 août 2013.
Les déposants sont BENIELLI Gérard domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et RICHARD Monique domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque ARTPOOL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4019367.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENIELLI Gérard - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
RICHARD Monique - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 2 août 2013 au BOPI 2013-31
Enregistrement avec modification - Publication le 27 déc. 2013 au BOPI 2013-52
Piscines (constructions métalliques) ; bassins (piscines, constructions métalliques) ; canaux (piscines) (constructions métalliques) ; objets d'arts en métaux communs ; bustes en métaux communs ; statues en métaux communs ; statuettes en métaux communs bronze (objets d'arts).
Piscines (constructions non métalliques) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; revêtements (construction) non métalliques pour piscines et bassins ; piscines en béton fibré ; canaux (piscines) (constructions non métalliques) ; objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; statuettes en pierre, en béton ou en marbre.
Services de construction, pose, installation et entretien de piscines, bassins, de bains de jets d'eau sous pression, bains à remous et bains bouillonnants, de spas, d'abris piscine, de canaux (piscines) ; construction de piscines en béton ; construction de piscines en béton fibré ; pose, installation et entretien d'objets d'arts en métaux communs, de bustes en métaux communs, de statues en métaux communs, de statuettes en métaux communs, de bronze (objets d'arts), d'objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre, de bustes en pierre, en béton ou en marbre, de statues en pierre, en béton ou en marbre, de statuettes en pierre, en béton ou en marbre.
Organisations d'expositions à but culturels ou éducatif ; organisation et conduite de conférences, colloques, symposiums ; services de musées (présentation, exposition).
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