Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AQUAPARC
BENIELLI Gérard
RICHARD Monique

Numéro de dépôt :
3839995
Date de dépôt :
17/06/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/06/2021
AQUAPARC de BENIELLI Gérard

Présentation de la marque AQUAPARC

Déposée le 17 juin 2011 par BENIELLI Gérard et RICHARD Monique auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AQUAPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-28 du 15 juillet 2011.

Les déposants sont BENIELLI Gérard domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et RICHARD Monique domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.

La marque AQUAPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839995.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 19 37

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AQUAPARC est expirée depuis le 17 juin 2021.

BENIELLI Gérard a également déposé les autres marques suivantes : FIBERGUN , PISCINE VAR AZUR , GUNITAZUR , DIFFRASUD , LES BLEUES VARIATIONS , UNIWALL , DIFFAZUR , PLASTER FF , Intuity GROUPE , BETOFORM


BENIELLI Gérard - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France

RICHARD Monique - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France


Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France


Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Appareils et installations d'éclairage pour piscines, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (non métalliques) ; baignoires ; bains de jets d'eau sous pression ; bains à remous, bains bouillonnant ; installations de bain, de bains de jets d'eau sous pression, de bains à remous, de bains bouillonnant ; appareils pour bains à remous, bains bouillonnants ; installation pour la purification de l'eau ; appareils pour la filtration de l'eau.

Constructions transportables non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; enduits pour piscines (matériaux de construction) ; asphaltes, poix, bitume, revêtements (construction) non métalliques pour piscines et bassins ; monuments non métalliques ; monuments non métalliques en béton sculpté ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; piscines en béton fibré ; canaux (piscines) (constructions non métalliques).

Services de construction, pose, installation et entretien de piscines, bassins, de bains de jets d'eau sous pression, bains à remous et bains bouillonnants, de spas, d'abris piscine, de canaux (piscines) ; construction de piscines en béton ; construction de piscines en béton fibré.