Déposée le 17 juin 2011 par BENIELLI Gérard et RICHARD Monique
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « AQUAPARC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2011-28 du 15 juillet 2011.
Les déposants sont BENIELLI Gérard domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et RICHARD Monique domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES domicilié(e) 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque AQUAPARC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3839995.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENIELLI Gérard - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
RICHARD Monique - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Cabinet HAUTIER, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES - 20 rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 15 juil. 2011 au BOPI 2011-28
Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41
Appareils et installations d'éclairage pour piscines, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (non métalliques) ; baignoires ; bains de jets d'eau sous pression ; bains à remous, bains bouillonnant ; installations de bain, de bains de jets d'eau sous pression, de bains à remous, de bains bouillonnant ; appareils pour bains à remous, bains bouillonnants ; installation pour la purification de l'eau ; appareils pour la filtration de l'eau.
Constructions transportables non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; enduits pour piscines (matériaux de construction) ; asphaltes, poix, bitume, revêtements (construction) non métalliques pour piscines et bassins ; monuments non métalliques ; monuments non métalliques en béton sculpté ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; monuments non métalliques ; piscines en béton fibré ; canaux (piscines) (constructions non métalliques).
Services de construction, pose, installation et entretien de piscines, bassins, de bains de jets d'eau sous pression, bains à remous et bains bouillonnants, de spas, d'abris piscine, de canaux (piscines) ; construction de piscines en béton ; construction de piscines en béton fibré.
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