Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARTIBIO
BENICHOU François
SAUVAGE Karine

Numéro de dépôt :
3326262
Date de dépôt :
26/11/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/11/2014
ARTIBIO de BENICHOU François

Présentation de la marque ARTIBIO

Déposée le 26 novembre 2004 par BENICHOU François et SAUVAGE Karine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARTIBIO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-53 du 31 décembre 2004.

Les déposants sont BENICHOU François domicilié(e) 1 rue Chevreul,93500 PANTIN - 93500 - France et SAUVAGE Karine domicilié(e) 1 rue Chevreul,93500 PANTIN - 93500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAUVAGE Karine domicilié(e) 1 rue Chevreul,93500 PANTIN - 93500 - France.

La marque ARTIBIO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3326262.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARTIBIO est expirée depuis le 26 novembre 2014.


BENICHOU François - 1 rue Chevreul,93500 PANTIN - 93500 - France

SAUVAGE Karine - 1 rue Chevreul,93500 PANTIN - 93500 - France


SAUVAGE Karine - 1 rue Chevreul,93500 PANTIN - 93500 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-17

Publication - Publication le 31 déc. 2004 au BOPI 2004-53

Appareils pour l'enregistrement, la saisie, le stockage, la lecture, la diffusion, la reproduction ou le traitement du son, d'images et d'informations ; appareils et équipements pour le traitement de l'information ; supports d'enregistrement magnétiques digitaux et numériques, disques optiques, cédéroms, films impressionnés, bandes vidéeo et audio, disques acoustiques, disques compacts, disques versatiles digitaux dits DVD, vidéogrammes ; logiciels, programmes d'ordinateurs enregistrés, programmes de jeux d'ordinateurs, jeux électroniques conçus pour être utilisés avec un appareil récepteurs de télévision, logiciels multimédias interactifs en matière d'éducation et de divertissement ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de données, de sons, et d'images présentés sur le réseau mondial de télécommunication, à des téléphones ou des récepteurs de télévision ; équipements et programmes informatiques permettant la transmission et la réception de programmes de télévision sur un réseau mondial de télécommunication ou sur des téléphones. Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes, pinceaux ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; clichés. Papier, carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journeaux ; magazines ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins, instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) pour l'emballage (en papier ou en matières plastiques) ; sacs à ordures (en papier ou en matières plastiques). Jeux, jouets ; jeux de cartes ou de tables ; trottinettes ; planches à voiles ou pour le surf ; raquettes, raquettes à neige ; skis. Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines) ; céréales en grains non travaillés ; agrumes. Ces produits sont issus de l'agriculture biologique. Publicité, publicité sur réseaux de télécommunications (y compris réseaux informatiques) ; production et distribution de matériel publicitaire ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; reproduction de documents ; recherche et analyse de marchés, informations ou renseignements en matière d'affaires et de mercatique ; organisation d'exposition à but commerciaux ou de publicité ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaire ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques ; gestion de fichiers informatiques, stockage de données ; gestion de serveurs informatiques, de réseaux, de transmission de données, de sons et d'images, de réseaux de télécommunications (y compris par voie informatique) ; conception de réseaux de télécommunications, conception et mise à jour de sites de télécommunications pour le commerce électronique (y compris par voie informatique). Télécommunication ; télécommunications en matière de téléphone, par réseau de fibres optiques, par voie télématique, et par des réseaux informatiques y compris par un réseau mondial de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; diffusion de données, de sons et d'images, de programmes de radio et de télévision, y compris sur des appareils de télécommunication ou sur des ordinateurs via un réseau mondial de télécommunications ; télévision par câble ; agences de presse et d'informations ; services de téléconférences ; transmission de messages, de données, de sons et d'images par voie téléphonique, informatique, par le câble, le satellite et par les ondes hertziennes ; consultations et informations dans le domaine des réseaux de télécommunication, y compris par voie informatique. Education, formation, divertissement, activités culturelles, divertissement radiophoniques et télévisé, montage de films cinématographiques, de bandes vidéo, de programmes de radio et de télévision ; informations en matière de divertissement et d'activités culturelles ou d'éducation ; services de loisirs ; publication de livres ; édition de livres, de revues, de magazines, de supports magnétiques, numériques et digitaux, de données, de sons et d'images ; réservations de places pour les spectacles ; organisation d'expositions à buts culturels et éducatifs ; enseignement par correspondance ; production de films, de spectacles, d'enregistrements musicaux, d'émissions télévisées et radiophoniques ; agences pour artistes ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; services de jeux en ligne (à partir d'un réseau informatique) ; services de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition. Conception, développement et mise à jour de programmes d'ordinateurs et de logiciels ; conception de jeux télématiques, de jeux vidéo, de jeux audiovisuels, de jeux éducatifs et réalisation de tels jeux ; programmation pour ordinateurs ; conception, mise à jour et réalisation (conception) de disques compacts, de cédéroms interactifs, de disques vidéo numériques, de cédéroms en liaison avec le réseau Internet et d'autres supports d'enregistrement ; conception, réalisation (conception), maintenance et mise à jour de sites Internet ; conception et réalisation (conception) de pages diffusées par réseaux informatiques ; location de temps d'accès à un centre de serveur de bases de données, mise à jour de bases de données ; service d'accès à un réseau de télécommunication au moyen d'un ordinateur, d'un téléphone ou d'une télévision ; service permettant l'accès à un portail de réseau de télécommunication, notamment par un ordinateur, un téléphone ou une télévision ; consultations, ingénierie et travaux d'ingénieurs dans le domaine de l'informatique et des réseaux de télécommunication ; fourniture d'accès à un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; élaboration, maintenance et mise à jour d'un moteur de recherche de réseau de télécommunication ; informations en matière informatique ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conversions de données et de programmes informatiques (autres que conversion physique) ; services de reporters, reportages photographiques ; services de dessinateurs d'art graphiques ; stylismes (esthétique industrielle).

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.