Marque expirée - Marque en non vigueur

LED MOTIV
benhini jean marc

Numéro de dépôt :
3695450
Date de dépôt :
01/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/12/2019
LED MOTIV de benhini jean marc

Présentation de la marque LED MOTIV

Déposée le 1 décembre 2009 par benhini jean marc auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LED MOTIV »

Le déposant est benhini jean marc domicilié(e) 65 av des perdrix - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, benhini jean marc domicilié(e) 65 av des perdrix - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 11 12

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LED MOTIV est expirée depuis le 1 décembre 2019.


benhini jean marc - 65 av des perdrix - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France


benhini jean marc - 65 av des perdrix - 94210 - LA VARENNE ST HILAIRE - France


Publication - Publication le 8 janv. 2010 au BOPI 2010-01

Enregistrement avec modification - Publication le 7 mai 2010 au BOPI 2010-18

Inscription le 19 avril 2010 - Retrait partiel n°521997 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-04-19

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; disquettes souples ; distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs ; extincteurs ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les irradiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; lunettes (optique) ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; bâches de sauvetage ; tous ces produits à l'exclusion des systèmes de transmission du son ou des images ainsi qu'à l'exclusion des “ home cinémas ”.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs ;

Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention.