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Marques déposées par madame BENHAMOU Yaël
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TERRANUEVA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERRANUEVA
Mme BENHAMOU Yaël

Numéro de dépôt :
3966724
Date de dépôt :
06/12/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/12/2022
TERRANUEVA de BENHAMOU Yaël

Présentation de la marque TERRANUEVA

Déposée le 6 décembre 2012 par madame BENHAMOU Yaël auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERRANUEVA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-52 du 28 décembre 2012.

Le déposant est madame BENHAMOU Yaël domicilié(e) 191-193 Avenue d'Enghien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme BENHAMOU Yaël domicilié(e) 191-193 Avenue d'Enghien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France.

La marque TERRANUEVA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3966724.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 37 40

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERRANUEVA est expirée depuis le 6 décembre 2022.


Mme BENHAMOU Yaël - 191-193 Avenue d'Enghien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Mme BENHAMOU Yaël - 191-193 Avenue d'Enghien - 93800 - EPINAY SUR SEINE - France


Publication - Publication le 28 déc. 2012 au BOPI 2012-52

Inscription le 29 avril 2013 - Retrait partiel n°599944 - Publication le 31 mai 2013 au BOPI 2013-04-29

Enregistrement avec modification - Publication le 5 juil. 2013 au BOPI 2013-27

Vente en gros et au détail de matériaux et d'équipements liés aux énergies renouvelables et à la protection de l'environnement, notamment la vente de panneaux photovoltaïques, de matériaux et d'équipements liés aux énergies solaires, d'éoliennes et de pompes à chaleur ; vente de matériaux de construction et d'équipement des bâtiments industriels et agricoles, de matériaux de construction et d'équipements destiné au logement individuel, collectif, à l'activité de la couverture, et de la charpente ;

Services d'installation, d'entretien, de maintenance, de réparation et de pose des produits dans le domaine de l'énergie solaire (panneaux photovoltaïques) et de l'énergie éolienne, informations en matière de construction et de travaux de bâtiment dans le domaine de l'énergie solaire (photovoltaïque) et de l'énergie éolienne ;

Services de production et de transformation de l'énergie solaire au moyen de panneaux photovoltaïques, services de production et de transformation de l'énergie éoliennes ; informations en matière de production et de transformation de l'énergie solaire (photovoltaïques) et de l'énergie éolienne.