Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LOUIS R. DELAHAYE
BENHAMOU Marcel

Numéro de dépôt :
99780495
Date de dépôt :
12/03/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
12/03/2009

Présentation de la marque LOUIS R. DELAHAYE

Déposée le 12 mars 1999 par BENHAMOU Marcel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « LOUIS R. DELAHAYE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-16 du 16 avril 1999.

Le déposant est BENHAMOU Marcel, domicilié(e) 194, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, NOVAMARK - France.

La marque LOUIS R. DELAHAYE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99780495.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LOUIS R. DELAHAYE est expirée depuis le 12 mars 2009.

BENHAMOU Marcel a également déposé les autres marques suivantes : ZENITH SUPERMARCHE EN TETE POUR LES COURSES , Marquis DELAHAYE , YELLOW CAB , LOUIS R. DELAHAYE , DZE D


BENHAMOU Marcel - 194, avenue Victor Hugo, 75116 PARIS - France


NOVAMARK - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-34

Publication - Publication le 16 avr. 1999 au BOPI 1999-16

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons non alcooliques et préparations pour faire des boissons (à l'exception de celles à base de café, de thé ou de cacao et des boissons lactées) ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops (pour préparation de boissons). Boissons alcooliques à l'exception des bières et des vins mousseux de France et vins de Champagne.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.