Marque enregistrée - Marque en non vigueur

14 BRUEL
BENGUIGUI PATRICK

Numéro de dépôt :
92440890
Date de dépôt :
06/11/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/11/2002

Présentation de la marque 14 BRUEL

Déposée le 6 novembre 1992 par BENGUIGUI PATRICK auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « 14 BRUEL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-45 du 18 décembre 1992.

Le déposant est BENGUIGUI PATRICK, domicilié(e) 52 Av. de CLICHY, 75018 Paris - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, PATRICK BENGUIGUI DIT BRUEL - France.

La marque 14 BRUEL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92440890.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque 14 BRUEL est expirée depuis le 6 novembre 2002.

BENGUIGUI PATRICK a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , ELYSEE PIZZA


BENGUIGUI PATRICK - 52 Av. de CLICHY, 75018 Paris - France


PATRICK BENGUIGUI DIT BRUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-22

Publication - Publication le 18 déc. 1992 au BOPI 1992-45

Porte clefs de fantaisie Cartables Portefeuilles Porte Monnaie non en métaux précieux Sacs à dos Ceinture sacoche souple en forme de banane

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.