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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) benguigui cormary
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defacto architectes
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

defacto architectes
sarl benguigui cormary, sarl

Numéro de dépôt :
3735561
Date de dépôt :
04/05/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
04/05/2020
defacto architectes de benguigui cormary

Présentation de la marque defacto architectes

Déposée le 4 mai 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) benguigui cormary auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « defacto architectes » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-23 du 11 juin 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) benguigui cormary domicilié(e) 78 CHEMIN DES SEPT DENIERS - 31200 - TOULOUSE - France et immatriculée sous le numéro RCS 491 012 159 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, sarl benguigui cormary domicilié(e) 78 CHEMIN DES SEPT DENIERS - 31200 - TOULOUSE - France.

La marque defacto architectes a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3735561.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

37 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque defacto architectes est expirée depuis le 4 mai 2020.


sarl benguigui cormary, sarl - 78 CHEMIN DES SEPT DENIERS - 31200 - TOULOUSE - France - SIREN 491012159


sarl benguigui cormary - 78 CHEMIN DES SEPT DENIERS - 31200 - TOULOUSE - France


Publication - Publication le 11 juin 2010 au BOPI 2010-23

Enregistrement avec modification - Publication le 1 oct. 2010 au BOPI 2010-39

Direction et suivi des travaux de constructions neuves et en rénovation, réhabilitation et restructuration ; direction et suivi de travaux d'aménagements ; pilotage et coordination de travaux ;

Etudes de projets, conception de projets neufs en architecture, urbanisme et aménagement urbain ; études de projets, conception de projets en rénovation, réhabilitation et restructuration en architecture ; conseils, études de faisabilité. Diagnostics techniques et architecturaux d'un batiment.