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Marques déposées par BENGMAH Mustapha
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France Letter
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

France Letter
BENGMAH Mustapha

Numéro de dépôt :
3814761
Date de dépôt :
15/03/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
15/03/2021
France Letter de BENGMAH Mustapha

Présentation de la marque France Letter

Déposée le 15 mars 2011 par BENGMAH Mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « France Letter » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-14 du 8 avril 2011.

Le déposant est BENGMAH Mustapha domicilié(e) 218 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Bengmah Mustapha domicilié(e) 218 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France.

La marque France Letter a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3814761.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque France Letter est expirée depuis le 15 mars 2021.


BENGMAH Mustapha - 218 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Bengmah Mustapha - 218 rue Saint Jacques - 75005 - PARIS - France


Publication - Publication le 8 avr. 2011 au BOPI 2011-14

Enregistrement avec modification - Publication le 22 juil. 2011 au BOPI 2011-29

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage.