Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

PASS
BENGHOZI JACKY
NADJAR JAMES

Numéro de dépôt :
96619677
Date de dépôt :
03/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PASS

Déposée le 3 avril 1996 par BENGHOZI JACKY et NADJAR JAMES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PASS »

Les déposants sont BENGHOZI JACKY, domicilié(e) 2 IMPASSE DES BOUVETS, 94700 MAISONS-ALFORT - France et NADJAR JAMES, domicilié(e) 68 RUE DES ECOLES, 93300 AUBERVILLIERS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENGHOZI JACKY - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 24 25

BENGHOZI JACKY a également déposé les autres marques suivantes : WIRED


BENGHOZI JACKY - 2 IMPASSE DES BOUVETS, 94700 MAISONS-ALFORT - France

NADJAR JAMES - 68 RUE DES ECOLES, 93300 AUBERVILLIERS - France


BENGHOZI JACKY - France


Inscription le 3 mars 1997 - Rejet total n°233654 - Publication le 10 mai 1996 au BOPI 1997-03-03

Vêtements; chaussures; chapellerie.Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes; couvertures de lit et de table.Papier; carton et produits en ces matières; non compris dans d'autres classes; produits de l'imprimerie; articles pour reliures; photographies; papeterie; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage; matériel pour les artistes; pinceaux; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles); matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils); matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes); cartes à jouer; caractère d'imprimerie; clichés

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.