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Marques déposées par monsieur Beney (Claudius
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DOMAINE DES PERELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PERELLES
M. Beney (Claudius), LES BLOMONDS , La Chapelle-de-Guinchay (Saône-et-Loire).

Numéro de dépôt :
956420
Date de dépôt :
08/05/1976
Lieu de dépôt :
Mâcon

Présentation de la marque DOMAINE DES PERELLES

Déposée le 8 mai 1976 par monsieur Beney (Claudius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Mâcon), la marque française « DOMAINE DES PERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Beney (Claudius - France.

La marque DOMAINE DES PERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 956420.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque DOMAINE DES PERELLES est expirée depuis le 8 mai 1986.

Beney (Claudius a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PERELLES


M. Beney (Claudius), LES BLOMONDS , La Chapelle-de-Guinchay (Saône-et-Loire). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-515

Vin rouge d'appellation contrôlée.