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Marques déposées par monsieur BENEY Claudius
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DOMAINE DES PERELLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DES PERELLES
M. BENEY Claudius

Numéro de dépôt :
1385311
Date de dépôt :
20/08/1986
Lieu de dépôt :
MACON
Date d'expiration :
20/08/1996

Présentation de la marque DOMAINE DES PERELLES

Déposée le 20 août 1986 par monsieur BENEY Claudius auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MACON), la marque française « DOMAINE DES PERELLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur BENEY Claudius domicilié(e) Les Blemonds, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DELMAS - France.

La marque DOMAINE DES PERELLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1385311.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DES PERELLES est expirée depuis le 20 août 1996.

BENEY Claudius a également déposé les autres marques suivantes : DOMAINE DES PERELLES


M. BENEY Claudius - Les Blemonds, 71570 LA CHAPELLE DE GUINCHAY. - France


DELMAS - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1987-21

Vins de pays ou d'appellation d'origine provenant de l'exploitation exactement dénommée "Domaine des Perelles".