Marque enregistrée - Marque en vigueur

GROUPE BENETEAU
BENETEAU

Numéro de dépôt :
4428634
Date de dépôt :
14/02/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/02/2028
GROUPE BENETEAU de BENETEAU

Présentation de la marque GROUPE BENETEAU

Déposée par voie électronique le 14 février 2018 par BENETEAU auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GROUPE BENETEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-10 du 9 mars 2018.

Le déposant est BENETEAU domicilié(e) 16 Boulevard de la Mer, Les Embruns - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SANTARELLI, Madame Perrine Waendendries domicilié(e) 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France.

La marque GROUPE BENETEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4428634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GROUPE BENETEAU arrivera à expiration en date du 14 février 2028.

BENETEAU a également déposé les autres marques suivantes : B , LEASYFLEET PROGRAM , MAWATTA , BANDOFBOATS , MONTE CARLO


BENETEAU - 16 Boulevard de la Mer, Les Embruns - 85800 - SAINT-GILLES-CROIX-DE-VIE - France


SANTARELLI, Madame Perrine Waendendries - 49 Avenue des Champs-Elysées - 75008 - Paris - France


Publication - Publication le 9 mars 2018 au BOPI 2018-10

Enregistrement avec modification - Publication le 6 juil. 2018 au BOPI 2018-27

Métaux communs et leurs alliages ; maisons individuelles métalliques, matériaux de constructions métalliques ; constructions métalliques ; constructions transportables métalliques ; charpentes métalliques, cloisons métalliques, armatures de portes métalliques, fenêtres métalliques, portes métalliques, couvertures de toit métalliques ; serrurerie et quincaillerie métallique ; câbles et fils métalliques non électriques ; tuyaux métalliques. Ancres et équipements d'amarrage métalliques pour bateaux et navires, mâts, espars métalliques, apparaux métalliques, quais flottants métalliques pour l'ancrage des bateaux et des navires, pièce d'amarrage métalliques, anneaux métalliques, balises non lumineuses métalliques, bassins (piscines, constructions métalliques), bouées de corps-mort en métal, cloches, conteneurs flottants métalliques, conteneurs métalliques, cosses de cordage, cordages métalliques, échelles, escaliers et passerelles métalliques, échelles mobiles métalliques pour l'embarquement des passagers, quais préfabriqués métalliques ;

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; pièces pour machines et moteurs de bateaux et de navires. Moteurs de bateaux et de navires ; machines de bateaux et de navires, parties de moteur et de machines pour bateaux et navires ; propulseurs auxiliaires pour bateaux et navires ; boites de vitesse, embrayages et réducteurs ; moteurs de canots ; mâts de charge, ponts de chargement, monte-charge ; commandes digitales, dispositifs de commande de machines ou de moteurs ; démarreurs pour moteurs, dynamos ; appareils pour la fabrication d'eau potable, désalinisateurs ; générateurs d'électricité ; équipements, apparaux (treuils) de pêche mécaniques, hydrauliques, électriques ;

Outils et instruments à main entraînés manuellement ; outils à main multifonctions ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs, harpons ;

Appareils et instruments scientifiques (autres qu'à usage médical), nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques ; extincteurs. Appareils et instruments nautiques ; appareils et instruments de signalisation et de secours ; appareils et instruments scientifiques et électriques pour la navigation ; instruments et appareils d'aide à la navigation ; pilotes automatiques ; compas ; compas azimutaux, boussoles, sextants ; collimateurs ; barographes ; baromètres ; lochs ; lochs électroniques ; girouettes et anémomètres électroniques ; inclinomètres électroniques ; voltmètres ; galvanomètres ; instruments d'alarme, antennes, bâches de sauvetage, balises lumineuses, parafoudres, porte-voix ; sirènes, avertisseurs acoustiques ; appareils de signaux de brume (non explosifs) ; indicateurs de niveau d'eau ; bouées de repérage, sondes ; sonars ; échosondeurs ; appareils de télécommunications ; appareils pour la transmission du son, radios, radiogoniomètres, radio-téléphones, balises radios, balises radar, radar, balises de localisation par satellites ; ordinateurs et logiciels enregistrés ; logiciels d'aide à la navigation et logiciels pour l'enseignement de la navigation ; ordinateurs de bord ; appareils de navigation par satellites ; consoles électroniques ; gilets et bouées de sauvetage ; échelles et filets de sauvetage, radeaux de survie (de sauvetage), harnais de sécurité ; vêtements de protection contre les accidents ; appareils et combinaisons de plongée sous-marine ; scaphandres, costumes, gants ou masques de plongée, tampons d'oreilles pour la plongée ; lunettes (optique) ; lunettes de soleil ; articles de lunetterie, cordons et boîtiers de lunettes ; jumelles (optiques) ; publications électroniques téléchargeables ; instruments météorologiques, logiciels de météorologie enregistrés sur tout support magnétique, optique et circuital ; édition informatique sur support magnétique, optique ou cédérom ; logiciels d'applications informatiques ; interfaces (informatique) ; unités d'interface de communication ; applications logicielles informatiques téléchargeables pour la gestion et la transmission de données et d'informations ; applications téléchargeables pour dispositifs mobiles ; dispositifs de pilotage automatique pour véhicules ; logiciel destiné à être utilisé comme une interface de programmation d'application ; applications informatiques pour le pilotage et la navigation de véhicules ;

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ; appareils et installations pour l'adoucissement de l'eau ; feux et phares pour bateaux et navires, projecteurs de plongée ; installations de dessalement de l'eau de mer ; appareils d'éclairage pour bateaux, navires et habitats mobiles ;

Véhicules et appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; bateaux et navires, embarcations nautiques à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de plaisance, à voiles ou à moteur ; bateaux et navires de pêche ; bateaux et navires de service ; housses pour bateaux et navires ; coques, dispositifs de mise à l'eau d'embarcations ; véhicules amphibies ; attelages de remorques pour véhicules ; matériel de halage, de lancement, d'ancrage et de remise pour bateaux et navires et embarcations ; flotteurs ; remorques de bateaux et de navires ; rames, pagaies, gaffes (marine), taquets ; hélices de bateaux et de navires, propulseurs à hélices ; hublots, pontons, plans inclinés pour bateaux et pour navires, bossoirs d'embarcations, défenses pour embarcations (pare-battages) ; engins de plage, à savoir chariots à voile, motos des mers ; embarcations nautiques à usage récréatif ou à usage professionnel ; pièces et parties constitutives de tous les produits précités ; scooters des mers ;

Montres, horloges, réveils et appareils chronométriques ;

Produits de l'imprimerie, photographies, matériel d'instruction ou d'enseignement ; affiches ; cartes, cartes de navigation ; livres, revues, journaux sur abonnement ; stylos et papeterie ; étiquettes en papier ou en plastique, décalcomanies, étiquettes autocollantes ; nappes et serviettes en papier ; fanions en papier ; aquariums d'appartement ; maquettes d'architecture ;

Cuir et imitations du cuir ; malles et valises ; parapluies, parasols, cannes, ombrelles et cannes-sièges ; fouets et sellerie ; sacs de voyage, de plage, de campeurs ; sacs à main ; sacs de bateaux et de navires ; sacs de sport ; cartables ; besaces ; porte-monnaie, porte-chéquier ; produits en cuir et imitations du cuir à savoir boîtes en cuir ou en carton-cuir, enveloppes en cuir ou imitation du cuir ; coffres, trousses de voyage ; sacs-housses de voyage pour vêtements et chaussures, malles, valises, bagages, coffrets destinés à contenir des articles de toilette dits " vanity-cases " ; sacs à dos, sacs à provisions, sacs à bandoulière, mallettes, porte-documents, serviettes (maroquinerie), cartables, pochettes, articles de maroquinerie à savoir portefeuilles, porte-monnaie non en métaux précieux, bourses, étuis pour clés, porte-cartes, étuis pour chéquiers ;

Matériaux de construction non métalliques ; constructions non métalliques ; constructions transportables non métalliques ; charpentes non métalliques, cloisons non métalliques, armatures de portes non métalliques, fenêtres non métalliques, portes non métalliques, couvertures de toit non métalliques ; maisons individuelles non métalliques ; monuments non métalliques ; quais flottant pour l'amarrage des bateaux et des navires (non métallique) ; aquariums (constructions) ; balises non lumineuses et non métalliques ; bassins (piscines, constructions non métalliques), bois de placage, bois propre à être moulé, boiseries, contreplaqué, marches d'escaliers non métalliques ; piscines (constructions non métalliques), plongeoirs non métalliques ; quais préfabriqués non métalliques, échelles non métalliques, passerelles d'embarquement non métalliques ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; bouées de corps-morts non métalliques (amarrages), caillebotis non métalliques, conteneurs flottants non métalliques, échelles en bois ou en matières plastiques, échelles mobiles non métalliques pour l'embarquement des passagers ; étagères et tablettes de rangement ; fûts non métalliques ; hampes ; tables à cartes ;

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; lave-pont ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes à savoir tasses, carafes, verres, gobelets, plats, assiettes et ronds de serviette non en métaux précieux, porte savons et porte serviettes non en métaux précieux, figurines en porcelaine ou en verre, vase et vaisselle non en métaux précieux ; vaisselle de table ; vaisselle en papier ou en carton ou en plastique ;

Cordes, ficelles, filets, tentes, bâches, tauds, voiles de bateau et de navire ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes ; gréements, gréements courants et gréements dormants non métalliques, cordages non métalliques ; drisses, écoutes ; échelles de corde ; hamacs ; filets de pêche ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; linge de lit, linge de bain (à l'exception de l'habillement), linge de maison, nappes, serviettes et tissus, gants de toilette ; linge de table (en matières textiles), serviettes de toilette (en matière textile), couvertures de voyage, sacs de couchage (enveloppes cousues remplaçant les draps), couvertures de lit, couvre-lits, essuie-mains (en matières textiles), essuie-verres, housses de protection pour meubles, étoffes de laine, literie (linge), tissus pour meubles ; toiles cirées ; pavillons (drapeaux), fanions ; moustiquaires ;

Vêtements (habillement) ; chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) ; chapellerie ; vêtements et chaussures de sport autres que de plongée, vêtements de bateaux et de navires ; maillots, bonnets de bain ; sandales de bain ; chemises ; ceintures (habillement), gants (d'habillement) ; casquettes, bonnets ; cravates ; chaussettes ; chaussons ; vêtements imperméables ; combinaisons de ski nautique, sous-vêtements ; articles d'habillement à savoir chandails, costumes, gilets, imperméables, jupes, manteaux, pantalons, pull-overs, robes, vestes, châles, écharpes, foulards, pochettes (habillement), bretelles, chaussettes, peignoirs de bain ;

Jeux, articles de gymnastique et de sport à l'exception des vêtements, chaussures et tapis ; engins de plage à savoir chariots à voile, planches à voile, planches pour le surfing, mâts pour planches à voile ; motos et scooters des mers ; skis nautiques ; articles de pêches ; jeux ; jeux de cartes ou de table ; maquettes de bateaux et de navires et modèles réduits ;

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; diffusion de matériel publicitaire ; conseil en organisation et direction des affaires ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; estimation en affaires commerciales ; aide à la direction d'entreprises industrielles ou commerciales ; conseils en organisation et direction des affaires ; vente aux enchères ; organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité ; gestion de fichiers informatiques ; promotion des ventes [pour des tiers] ; publication de textes publicitaires ; courrier publicitaire ; location de matériel publicitaire ; services de publicité par courrier individuel, de marketing et de promotion des ventes ; recueils de données dans un fichier central ; gestion de fichiers informatiques ; location d'espaces publicitaires ; gestion de fichier et de réseau informatique ; constitution et mise à jour de catalogue de produits ; constitution et mise à jour des fichiers de clients ; promotion de produits et services de tiers par l'octroi de points d'achat en cas d'utilisation d'une carte de crédit ; publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau ; services de vente au détail de bateaux et leurs accessoires, de constructions transportables et leurs accessoires; services d'informations concernant tous les domaines précités ;

Assurances ; assurances maritimes ; affaires monétaires ; affaires immobilières ; consultation en matière financière ; estimations financières (assurances, banques, immobilier) ; affaires bancaires et financières ; opérations de crédit et de financement d'acquisition de biens ; consultations et informations en matières de crédit et de financement ;

Construction et réparations navales ; entretien et réparation de bateaux et de navires, y compris entretien et réparation de moteurs, d'unités de propulsion marines, de moteurs in-bord et hors-bord, de bateaux et de navires, d'accessoires et d'équipements de navigation ; entretien et réparation de moteurs de propulsion marine in-bord et hors-bord et d'équipements de navigation ; construction de ports, d'équipement de ports et de places de ports ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions transportables ; services de construction, de réparation et d'installation de constructions non transportables ; information en matière de construction ; supervision (direction) de travaux de construction ; construction de lotissements d'habitations et de parcs de loisirs ;

Fourniture d'accès et mise à disposition de portails sur internet ; fourniture d'accès à des bases de données ; fourniture de clubs et de forums de discussion par réseau Internet et par réseaux de téléphonie mobile ;

Location de bateaux et de navires ; convoyage de bateaux et de navires, entreposage et gardiennage (stockage) de bateaux et de navires à terre ou à flot ; services de location de bateaux et de navires de plaisance à voiles ou à moteurs, de bateaux et de navires de pêche, de bateaux et de navires de service et d'engins de plages, à savoir chariots à voile, motos des mers ; location de scaphandres, location d'équipements de plongée sous-marine. Location de garages ; location de places de stationnement. Transport ; location de caravanes, de véhicules, de places de stationnement ; agences de tourisme (à l'exception de la réservation d'hôtels, de pensions) ; réservations pour les voyages ; services d'organisation de voyage ; accompagnement de voyageurs ; conseils et information en matière de transport, de voyage, et de tourisme ; organisation de croisières ; organisation de voyages, organisation d'excursions, organisation de circuits touristiques ; informations sur les voyages et le transport de voyageurs ; réservation de places de voyages, visites touristiques; transport de voyageurs en bateaux et en navires ; accompagnement de voyageurs ; locations de véhicules de transport et de tourisme ;

Education ; service de formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; organisation de concours ; organisation de compétitions sportives ; organisation d'événements nautiques ; organisation de courses motonautiques et de régates ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; cours de perfectionnement de navigation, organisation de salons nautiques ; services de clubs (divertissement, éducation) ;

Conseil en construction ; établissement, conception et réalisation de plans pour la construction ; service d'architecture ; décoration intérieure ; travaux d'ingénieurs ; évaluations, estimations et recherches dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherche et développement de nouveaux produits (pour des tiers) ; conception et développement de logiciels ; dessin industriel ; essais de matériaux ; expertise marine et sous-marine ; informations météorologiques. Services de bulletin météorologique, service de prévision du temps, informations concernant les marées ;

Location de constructions transportables ;

Gardiennage (surveillance) de bateaux et de navires à terre ou à flots.