Marque enregistrée - Marque en vigueur

– Bertille Isabeau –
Mme beneteau bertille

Numéro de dépôt :
4331089
Date de dépôt :
20/01/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
20/01/2027
– Bertille Isabeau – de beneteau bertille

Présentation de la marque – Bertille Isabeau –

Déposée le 20 janvier 2017 par madame beneteau bertille auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « – Bertille Isabeau – » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-06 du 10 février 2017.

Le déposant est madame beneteau bertille domicilié(e) 195 spencer street, apt 5B - 11205 - BROOKLYN - États-Unis.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet A7 Avocats, Maître Ariane VENNIN domicilié(e) 9 avenue de la Porte de Clichy - 75017 - PARIS - France.

La marque – Bertille Isabeau – a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4331089.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque – Bertille Isabeau – arrivera à expiration en date du 20 janvier 2027.


Mme beneteau bertille - 195 spencer street, apt 5B - 11205 - BROOKLYN - États-Unis


Cabinet A7 Avocats, Maître Ariane VENNIN - 9 avenue de la Porte de Clichy - 75017 - PARIS - France


Publication - Publication le 10 févr. 2017 au BOPI 2017-06

Enregistrement avec modification - Publication le 7 juil. 2017 au BOPI 2017-27

Vêtements ; sous-vêtements ;

Dentelles ; broderies ; rubans.