Marque enregistrée - Marque en non vigueur

MIROU Signalétique
BENET MARCEL

Numéro de dépôt :
99817010
Date de dépôt :
07/10/1999
Lieu de dépôt :
LILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
07/10/2009

Présentation de la marque MIROU Signalétique

Déposée le 7 octobre 1999 par BENET MARCEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MIROU Signalétique » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-47 du 19 novembre 1999.

Le déposant est BENET MARCEL, domicilié(e) 38 RUE BRAINE LE CHATEAU, 59118 WAMBRECHIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENET MARCEL - France.

La marque MIROU Signalétique a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817010.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MIROU Signalétique est expirée depuis le 7 octobre 2009.


BENET MARCEL - 38 RUE BRAINE LE CHATEAU, 59118 WAMBRECHIES - France


BENET MARCEL - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-11

Publication - Publication le 19 nov. 1999 au BOPI 1999-47

Signalisation non lumineuse et non mécanique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.