Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur
MUSCARIS
BENENATI Stéphanie RUZÉ Alain Paul
Numéro de dépôt :
98739285
Date de dépôt :
29/06/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Présentation de la marque MUSCARIS
Déposée le 29 juin 1998 par BENENATI Stéphanie et RUZÉ Alain Paul
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris),
la marque française « MUSCARIS »
Les déposants sont BENENATI Stéphanie, domicilié(e) 48 avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France et RUZÉ Alain Paul, domicilié(e) 80 rue Blanche, 75009 PARIS - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENENATI - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENENATI Stéphanie - 48 avenue du Président Wilson, 75116 PARIS - France
RUZÉ Alain Paul - 80 rue Blanche, 75009 PARIS - France
BENENATI - France
Inscription le 21 août 2000 - Rejet total n°305809 - Publication le 7 août 1998 au BOPI 2000-08-21
Bougies pour arbre de Noël Bougies & mèches (éclairage) Métaux précieux et leurs alliages autres qu'à usage dentaire ; joaillerie, bijouterie pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques Objets d'art en métaux précieux, vaisselle en métaux précieux (à l'exception des couverts). Outils et instruments à main entraînés manuellements ; coutellerie non électrique, fourchettes, cuillers (couverts) ; armes blanches, rasoirs Papier et carton (brut, mi-ouvré, pour la papeterie ou l'imprimerie) ; produits de l'imprimerie, articles pour reliures ; photographies papeterie ; adhésifs (matières collantes pour le papeterie ou le ménage) matériel pour artiste ; pinceaux Machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction et d'enseignement (à l'exception des appareils), cartes à jouer ; caractères d'imprimerie, clichés, cartonnages, imprimés, journaux, livres manuels. Serviettes et mouchoirs en papier, peintures (tableaux) et gravures. Papier d'emballage ; cartes de voeux ; sacs, sachets et feuilles d'emballage en papier ou en matières plastiques, stylos, almanachs, cahiers, fournitures scolaires. Cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluie, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Articles de maroquinerie en cuir ou imitations du cuir (à l'exception des étuis adaptés aux produits qu'ils sont destinés à contenir, des gants et des ceintures) sacs à main, de voyage, d'écoliers. Boîtes en cuirs. Portes-cartes et portefeuilles Meubles ; glaces (miroirs), cadres. Literie (à l'exception du linge). Objets d'art en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os ; canapés, sièges, tringles de rideaux. Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) ; peignes et éponges, brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre pour la construction), vaisselle en verre, porcelaine ou faïence, vaisselle en papier, en carton, en matières plastiques et en aluminium, objets d'arts en porcelaine, en terre cuite ou en verre Bougeoirs non en métaux précieux, brûle-parfums, cabarets (plateaux à servir) non en métaux précieux, cache-pots non en papier, cages à oiseaux ou pour animaux de compagnie, carafes, brûle parfums. Tissus à usage textile, couvertures de lit et de table tissus élastiques ; étiquettes en tissu, tissus pour la lingerie ; linge de maison et linge de table (à l'exception du linge de table en papier), tissus d'ameublement, linge de bain. Vêtements (habillement) chaussures (à l'exception des chaussures orthopédiques) chapellerie, gants (habillement) vêtements de sport autres que de plongée, dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. Jeux, jouets ; articles de gymnastique et de sport (à l'exception des vêtements, chaussures et tapis) ; décorations pour arbres de Noël ; appareils de gymnastique et de sport. Appareils de jeux électroniques autres que ceux conçus pour être utilisés seulement avec un récepteur de télévision.
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ; rasoirs. Appareils pour l'abattage des animaux de boucherie ; outils à main actionnés manuellement ; tondeuses (instruments à main).
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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