Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BENEGNI ELVIRE
/
BYOSEL
Marque expirée - Marque en non vigueur

BYOSEL
BENEGNI ELVIRE

Numéro de dépôt :
3540855
Date de dépôt :
30/11/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
30/11/2017
BYOSEL de BENEGNI ELVIRE

Présentation de la marque BYOSEL

Déposée le 30 novembre 2007 par BENEGNI ELVIRE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BYOSEL »

Le déposant est BENEGNI ELVIRE domicilié(e) 5 chemin de la Palisse,30390 THÉZIERS - 30390 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENEGNI ELVIRE domicilié(e) 5 chemin de la Palisse,30390 THÉZIERS - 30390 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BYOSEL est expirée depuis le 30 novembre 2017.

BENEGNI ELVIRE a également déposé les autres marques suivantes : AMINOTONIC , FEREXTREME


BENEGNI ELVIRE - 5 chemin de la Palisse,30390 THÉZIERS - 30390 - France


BENEGNI ELVIRE - 5 chemin de la Palisse,30390 THÉZIERS - 30390 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-18

Publication - Publication le 4 janv. 2008 au BOPI 2008-01

Produits agricoles, horticoles, forestiers ni préparés ni transformés, graines (semences), fruits et légumes frais, semences, plantes et fleurs naturelles, aliments pour animaux, malt ; tous ces produits sont issus de l'agriculture biologique. Animaux vivants.