Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DEPAN LITERIE
Mlle Bénégent (Ghislaine), $102, avenue de la République, Aubervilliers (Seine Saint-Denis).

Numéro de dépôt :
937532
Date de dépôt :
16/04/1974
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque DEPAN LITERIE

Déposée le 16 avril 1974 par mademoiselle Bénégent (Ghislaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « DEPAN LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est mademoiselle Bénégent (Ghislaine - France.

La marque DEPAN LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 937532.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 50 ans, la marque DEPAN LITERIE est expirée depuis le 16 avril 1984.


Mlle Bénégent (Ghislaine), $102, avenue de la République, Aubervilliers (Seine Saint-Denis). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-486

Toutes literies, tous meubles, sommiers, matelas, linge de maison, canapés;publicité.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).