Déposée par voie électronique le 25 septembre 2018 par BENEFIK
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « m minot DE PROVENCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2018-42 du 19 octobre 2018.
Le déposant est BENEFIK domicilié(e) LE DOMAINE DE CANDIDE MEULOT - 58110 - BICHES - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER SA, Monsieur OLIVIER LAIDEBEUR domicilié(e) 234 ROUTE D'ARLON - L-8001 - STRASSEN - Luxembourg.
La marque m minot DE PROVENCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4485763.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Publication - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2018-42
Enregistrement avec modification - Publication le 22 mars 2019 au BOPI 2019-12
Inscription le 8 avril 2019 - Retrait partiel n°753634 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2019-04-08
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser; savons; parfumerie, huiles essentielles bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Huile essentielle de lavande de Haute-Provence"; cosmétiques, lotions pour les cheveux; dentifrices; savons parfumés à l'amande; ambre (parfumerie); aromates (huiles essentielles); savons d' avivage; baumes autres qu'à usage médical; essence de badiane essence de bergamote; eau de Cologne; motifs décoratifs à usage cosmétique; déodorants (parfumerie); savons désodorisants; eau de lavande; eaux de senteur; eaux de toilette; huiles de toilette bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Huile essentielle de lavande de Haute-Provence"; laits de toilette; extraits de fleurs (parfumerie); produits pour fumigations (parfums); huiles pour la parfumerie bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Huile essentielle de lavande de Haute-Provence" ; essence de menthe; menthe pour la parfumerie; produits de parfumerie; parfums; savonnettes; bâtons d'encens; cônes et bâtons de parfum à brûler; adhésifs [matières collantes] à usage cosmétique; adhésifs pour fixer les cils postiches; adhésifs pour fixer les postiches; aérosols pour rafraîchir l'haleine; astringents à usage cosmétique; autocollants de stylisme ongulaire; bandelettes rafraîchissantes pour l'haleine; bases pour parfums de fleurs; bâtonnets ouatés à usage cosmétique; bois odorants; brillants à lèvres; cils postiches; cire à épiler; cosmétiques; cosmétiques pour cils; cosmétiques pour les sourcils; crayons à usage cosmétique; crayons pour les sourcils; crème pour blanchir la peau; crèmes cosmétiques; décolorants à usage cosmétique; déodorants [parfumerie]; dépilatoires; encens; étuis pour rouges à lèvres; fards; gelée de pétrole à usage cosmétique; gels de massage autres qu'à usage médical; graisses à usage cosmétique; huiles à usage cosmétique; huiles de nettoyage; huiles de toilette; huiles essentielles pour la parfumerie; ionone [parfumerie]; lait d'amandes à usage cosmétique; laits de toilette; laques pour les cheveux; laques pour les ongles; lotions après-rasage; lotions à usage cosmétique; lotions capillaires; mascara; masques de beauté; menthe pour la parfumerie; motifs décoratifs à usage cosmétique; musc [parfumerie]; nécessaires de cosmétique; ongles postiches; ouate à usage cosmétique; parfums; pierre ponce; pierres à barbe [astringents]; pierres d'alun [astringents]; pommades à usage cosmétique; pots-pourris odorants; poudre pour le maquillage; préparations cosmétiques pour le bain; préparations cosmétiques pour le bronzage de la peau; préparations d'aloe vera à usage cosmétique; préparations d'écrans solaires; préparations de lavage pour la toilette intime, déodorantes ou pour l'hygiène; préparations pour le bain, non à usage médical; préparations pour l'ondulation des cheveux; produits cosmétiques pour les soins de la peau; produits de démaquillage; produits de maquillage; produits de parfumerie; produits de rasage; produits de toilette; produits de toilette contre la transpiration; produits pour enlever les laques; produits pour enlever les teintures; produits pour enlever les vernis; produits pour le soin des ongles; rouge à lèvres; savon à barbe; savon d'amandes; savons contre la transpiration; sels pour le bain non à usage médical; serviettes imprégnées de lotions cosmétiques; shampooings; shampooings secs; talc pour la toilette; teintures cosmétiques; teintures pour cheveux; teintures pour la barbe ;
Huiles et graisses industrielles; lubrifiants; produits pour absorber, arroser et lier la poussière; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes; bougies et mèches pour l'éclairage; cire d' abeilles; bougies parfumées; chandelles; cierges; cire pour l'éclairage; veilleuses (bougies); cire de carnauba; mèches pour bougies ;
Produits pharmaceutiques, préparations médicales et vétérinaires; produits hygiéniques pour la médecine; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire, aliments pour bébés; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux; emplâtres, matériel pour pansements; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires; désinfectants; produits pour la destruction d’animaux nuisibles; fongicides, herbicides; préparations pour le bain à usage médical ;
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine; peignes et éponges; brosses (à l'exception des pinceaux); matériaux pour la brosserie; matériel de nettoyage; paille de fer; verre brut ou mi- ouvré (à l'exception du verre de construction); verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes; appareils destinés à la projection d' aérosols non à usage médical; objets d' art en porcelaine, en terre cuite ou en verre; bouchons de verre; bouteilles; appareils de désodorisation à usage personnel; distributeurs de savon; flacons; nécessaires de toilette; pulvérisateurs de parfum; vaporisateurs à parfum; porte-savon; boîtes à savon; brûle-parfums; bougeoirs; photophores; appareils pour le démaquillage; blaireaux; boîtes à savon; boîtes pour la distribution de serviettes en papier; brosserie; brosses à ongles; brosses à sourcils; brosses de toilette; brûle-parfums; candélabres [chandeliers]; distributeurs de savon; éponges abrasives pour la peau; éponges de toilette; étuis pour peignes; figurines [statuettes] en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre; fil dentaire; flacons de parfumerie; houppes à poudrer; matériaux pour la brosserie; nécessaires de toilette; peignes; poils pour la brosserie; porte-blaireaux; porte-éponges; porte-savon; spatules à usage cosmétique; ustensiles cosmétiques; vaporisateurs à parfum ;
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ; serviettes, torchons de cuisine, taies d'oreiller, taies et coussinets en tissu destinés à contenir des sachets de lavande ou de lavandin ;
Aromates, épices, condiments et herbes de cuisine, herbes de Provence, tous ces produits bénéficiant de l'indication géographique protégée "Thym de Provence"; herbes de cuisine à savoir lavande alimentaire ; café, thé, cacao ; infusions non médicinales ; sucre, chocolats ; riz, pâtisserie et confiserie, bonbons, gâteaux, biscuits ; glaces alimentaires ; sel ; moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; préparations aromatiques à usage alimentaire; extraits de cannelle, extraits de vanille ;
Produits agricoles bénéficiant des appellations d’origine protégées « Olives cassées de la vallée des Baux-de-Provence », « Olives noires de la vallée des Baux-de-Provence », aquacoles, horticoles et forestiers à l’état brut et non transformés; graines et semences brutes et non transformées; fruits frais bénéficiant de l'appellation d'origine protégée "Olives cassées de la Vallée des Beaux-de-Provence" ; légumes frais; herbes aromatiques fraîches bénéficiant de l'indication géographique protégée "Thym de Provence"; plantes et fleurs naturelles; bulbes, semis et semences; animaux vivants; produits alimentaires et boissons pour animaux; malt; Fleurs séchées, lavande séchée, lavandin séché, bouquets de fleurs séchées ;
Publicité; gestion des affaires commerciales; administration commerciale; travaux de bureau; direction professionnelle des affaires artistiques; diffusion d' annonces publicitaires; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail; courrier publicitaire; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons); distribution d'échantillons; organisation d' expositions à buts commerciaux ou de publicité; facturation; organisation de foires à buts commerciaux ou de publicité; administration commerciale de licences de produits et de services de tiers; tenue de livres; location de matériel publicitaire; marketing; publicité en ligne sur un réseau informatique; relations publiques; recherche de marché; service de vente au détail de savons, de parfums, de bougies, d'articles en cuir et en imitation du cuir, de boîtes et de bourses, de coffrets, d'ustensiles et de récipients pour le ménage ou la cuisine, en verre, en porcelaine, en faïence, en terre cuite, de porte-savons, boîtes à savon, de vaporisateurs, de brûle-parfums, de bouteilles, de bougeoirs et photophores; affichage; agences de publicité; agences d'import-export; analyse du prix de revient; comptabilité; décoration de vitrines; démonstration de produits; gestion de fichiers informatiques; informations commerciales par le biais de sites web; investigations pour affaires; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication; publicité; publicité par correspondance; publicité radiophonique; publicité télévisée; recueil de données dans un fichier central; services de mannequins à des fins publicitaires ou de promotion des ventes; sondage d'opinion; traitement administratif de commandes d'achats; service de vente au détail ou en gros de produits cosmétiques, parfums, eaux de toilette, huiles essentielles, extraits de plantes, parfums d'ambiance, produits pour les soins des cheveux, savons, bougies, bougies parfumées, cire et cirage, thé, tisane, café, biscuits, confiserie, chocolats, miel, herbes de cuisine, épices, préparations aromatiques à usage alimentaire, sel, condiments, huile, sauces (condiments), tissus et produits textiles, linge de maison, sacs, pochettes, portefeuilles, papeterie, trousses, stylos, accessoires de toilette, trousses de toilette, brûle parfums, vaporisateurs, diffuseurs de parfums d'ambiance, produits pour le rafraîchissement de l'air, fleurs séchées, bouquets de fleurs séchées, jeux et jouets.
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