Marque expirée - Marque en non vigueur

EDITIONS DE CLAIRVAL
BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL, Congregation religieuse legalement reconnue par decret du 2 octobre 1992 du ministre de l'interieur

Numéro de dépôt :
3698211
Date de dépôt :
10/12/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
10/12/2019
EDITIONS DE CLAIRVAL de BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL

Présentation de la marque EDITIONS DE CLAIRVAL

Déposée le 10 décembre 2009 par la société BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EDITIONS DE CLAIRVAL »

Le déposant est la société BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL domicilié(e) ABBAYE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL - 21150 - FLAVIGNY SUR OZERAIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 399 265 339 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL domicilié(e) ABBAYE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL - 21150 - FLAVIGNY SUR OZERAIN - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque EDITIONS DE CLAIRVAL est expirée depuis le 10 décembre 2019.

BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL a également déposé les autres marques suivantes : TRADITIONS MONASTIQUES


BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL, Congregation religieuse legalement reconnue par decret du 2 octobre 1992 du ministre de l'interieur - ABBAYE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL - 21150 - FLAVIGNY SUR OZERAIN - France - SIREN 399265339


BENEDICTINS DE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL - ABBAYE SAINT JOSEPH DE CLAIRVAL - 21150 - FLAVIGNY SUR OZERAIN - France


Publication - Publication le 22 janv. 2010 au BOPI 2010-03

Enregistrement avec modification - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-20

Supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; Enregistrements audio sur tous supports ;

Produits de l'imprimerie ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; brochures ; calendrier ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Publication de livres ; Publication de livres pédagogiques.