Déposée le 16 février 1984 par la société BENEDICTINE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
cette marque figurative a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la société BENEDICTINE domicilié(e) 110 rue Alexandre Le Grand, 76400 FECAMP (dossier no 2029453) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 550 172 .
La marque a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1261538.
C'est une marque figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENEDICTINE - 110 rue Alexandre Le Grand, 76400 FECAMP (dossier no 2029453) - France - SIREN 345550172
Renouvellement sans limitation le 9 février 1994 n°2029453 - Publication au BOPI 1994-02-09
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-29
Inscription le 12 mars 1992 - Transmission de propriété n°61296 - Publication au BOPI 1992-03-12
Inscription - Transmission de propriété n°39989 - Publication au BOPI
Tissus et produits textiles non compris dans d'autres classes.Couvertures de lit et de table.Vêtements, chaussures, chapellerie. Jeux, jouets, articles de gymnastique et de sport non compris dans d'autres classes.
Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).
Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].
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