DOM
Présentation de la marque DOM
Déposée le 7 juillet 1983 par la Société Anonyme (SA) BENEDICTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1240420.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOM est expirée depuis le 7 juillet 1993.
BENEDICTINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-48