DOM
Présentation de la marque DOM
Déposée le 30 décembre 1978 par BENEDICTINE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Tri. Fecamp), la marque française « DOM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1083386.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 46 ans, la marque DOM est expirée depuis le 30 décembre 1988.
BENEDICTINE a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-034