Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOMA
BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP

Numéro de dépôt :
1225448
Date de dépôt :
24/01/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
24/01/2003

Présentation de la marque DOMA

Déposée le 24 janvier 1983 par la société BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la société BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP domicilié(e) 110, rue Alexandre Le Grand, 76400 FECAMP (dossier no 2014052) - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 550 172 .

La marque DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225448.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMA est expirée depuis le 24 janvier 2003.

BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , DOM CAFE , MONTAGU , LA BOUTEILLE DU COUPLE , GET , B , D.O.M. , BENEDICTINE , BENEDICTINE LINE , CASANIS


BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP - 110, rue Alexandre Le Grand, 76400 FECAMP (dossier no 2014052) - France - SIREN 345550172


Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1993 n°2014052 - Publication au BOPI 1993-01-20

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24

Bières, Liqueurs, vins, vins mousseux, cidres, alcools et eaux-de-vie , spiritueux divers.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.