DOMA
Présentation de la marque DOMA
Déposée le 24 janvier 1983 par la société BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOMA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque DOMA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1225448.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DOMA est expirée depuis le 24 janvier 2003.
BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 20 janvier 1993 n°2014052 - Publication au BOPI 1993-01-20
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-24