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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP
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DOM CAFE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

DOM CAFE
BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP, Société anonyme

Numéro de dépôt :
1235544
Date de dépôt :
10/05/1983
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
10/05/2013

Présentation de la marque DOM CAFE

Déposée le 10 mai 1983 par la Société Anonyme (SA) BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DOM CAFE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP domicilié(e) 110, rue Alexandre Le Grand,76400 FECAMP (dossier no 2241707) - 76400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 345 550 172 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, APPLIMA S.A. domicilié(e) 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2241707) - 75116 - France.

La marque DOM CAFE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1235544.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOM CAFE est expirée depuis le 10 mai 2013.

BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP a également déposé les autres marques suivantes : (Marque figurative) , MONTAGU , LA BOUTEILLE DU COUPLE , GET , B , D.O.M. , BENEDICTINE , BENEDICTINE LINE , CASANIS , CASANIS


BENEDICTINE DISTILLERIE DE LA LIQUEUR DE L'ANCIENNE ABBAYE DE FECAMP, Société anonyme - 110, rue Alexandre Le Grand,76400 FECAMP (dossier no 2241707) - 76400 - France - SIREN 345550172


APPLIMA S.A. - 3, rue de la Faisanderie,75116 PARIS (dossier no 2241707) - 75116 - France


Renouvellement sans limitation n°2018724 - Publication au BOPI 1994-08

Renouvellement sans limitation le 30 avril 2003 n°2241707 - Publication au BOPI 2003-04-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1983-40

Inscription le 29 août 2005 - Transmission totale de propriété n°417166 - Publication au BOPI 2005-08-29

Inscription le 25 novembre 1993 - DECISION DU DIRECTEUR STATUANT SUR UNE DEMANDE DE RELEVE DE DECHEANCE n°165575 - Publication au BOPI 1993-11-25

Inscription le 25 juin 1993 - RECOURS EN RESTAURATION n°160122 - Publication au BOPI 1993-06-25

Café - Spiritueux et Liqueurs contenant du café.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.