Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Le Brigadier
Mlle Bénédicte SOULA

Numéro de dépôt :
3940758
Date de dépôt :
16/08/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
16/08/2022
Le Brigadier de Bénédicte SOULA

Présentation de la marque Le Brigadier

Déposée le 16 août 2012 par mademoiselle Bénédicte SOULA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Le Brigadier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-36 du 7 septembre 2012.

Le déposant est mademoiselle Bénédicte SOULA domicilié(e) 25 rue du Bac - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mlle Bénédicte SOULA domicilié(e) 25 rue du Bac - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France.

La marque Le Brigadier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3940758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 25 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Le Brigadier est expirée depuis le 16 août 2022.


Mlle Bénédicte SOULA - 25 rue du Bac - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Mlle Bénédicte SOULA - 25 rue du Bac - 31120 - PORTET SUR GARONNE - France


Publication - Publication le 7 sept. 2012 au BOPI 2012-36

Enregistrement sans modification - Publication le 7 déc. 2012 au BOPI 2012-49

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêts de livres ; production de films sur bandes vidéo ; location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de magnétoscopes ou de postes de radio et de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.