Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

TELEPILOTE
Mlle Bénédicte Moussier, Agissant pour le compte de la société "TELEPILOTE" en cours de formation
M. Vincent Goleau, Agissant pour le compte de la société "TELEPILOTE" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4093747
Date de dépôt :
27/05/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
TELEPILOTE de Bénédicte Moussier

Présentation de la marque TELEPILOTE

Déposée par voie électronique le 27 mai 2014 par mademoiselle Bénédicte Moussier et monsieur Vincent Goleau auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « TELEPILOTE »

Les déposants sont mademoiselle Bénédicte Moussier domicilié(e) 5 bis place de l'adjudant Vincenot - 75020 - Paris - France et monsieur Vincent Goleau domicilié(e) 8 rue Francois Laurent Gibon - 92220 - Bagneux - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Vincent Goleau domicilié(e) 8 rue Francois Laurent Gibon - 92220 - Bagneux - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 38 41

Bénédicte Moussier a également déposé les autres marques suivantes : France Reportage


Mlle Bénédicte Moussier, Agissant pour le compte de la société "TELEPILOTE" en cours de formation - 5 bis place de l'adjudant Vincenot - 75020 - Paris - France

M. Vincent Goleau, Agissant pour le compte de la société "TELEPILOTE" en cours de formation - 8 rue Francois Laurent Gibon - 92220 - Bagneux - France


M. Vincent Goleau - 8 rue Francois Laurent Gibon - 92220 - Bagneux - France


Publication - Publication le 20 juin 2014 au BOPI 2014-25

Inscription le 3 août 2016 - Rejet total n°676269 - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-08-03

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer ; équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones (smartphones), liseuses électroniques ; logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables ;

Télécommunications ; informations en matière de télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques ; communications radiophoniques ou téléphoniques ; services de radiotéléphonie mobile ; fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux ; mise à disposition de forums en ligne ; fourniture d'accès à des bases de données ; services d'affichage électronique (télécommunications) ; raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial ; agences de presse ou d'informations (nouvelles) ; location d'appareils de télécommunication ; émissions radiophoniques ou télévisées ; services de téléconférences ou de visioconférences ; services de messagerie électronique ; location de temps d'accès à des réseaux informatiques mondiaux ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel ; mise à disposition d'installations de loisirs ; publication de livres ; prêt de livres ; production et location de films cinématographiques ; location d'enregistrements sonores ; location de postes de télévision ; location de décors de spectacles ; montage de bandes vidéo ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; réservation de places de spectacles ; services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; service de jeux d'argent ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.