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Marques déposées par madame Bénédicte HUGON-BOLETIS
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ROSERAY CAPPELLA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROSERAY CAPPELLA
Mme. Bénédicte HUGON-BOLETIS

Numéro de dépôt :
4050536
Date de dépôt :
27/11/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
27/11/2023
ROSERAY CAPPELLA de Bénédicte HUGON-BOLETIS

Présentation de la marque ROSERAY CAPPELLA

Déposée par voie électronique le 27 novembre 2013 par madame Bénédicte HUGON-BOLETIS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROSERAY CAPPELLA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-51 du 20 décembre 2013.

Le déposant est madame Bénédicte HUGON-BOLETIS domicilié(e) 16 Rue Chanzy - 75011 - PARIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Bénédicte HUGON-BOLETIS domicilié(e) 16 Rue Chanzy - 75011 - PARIS - France.

La marque ROSERAY CAPPELLA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4050536.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 25 26

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROSERAY CAPPELLA est expirée depuis le 27 novembre 2023.


Mme. Bénédicte HUGON-BOLETIS - 16 Rue Chanzy - 75011 - PARIS - France


Mme. Bénédicte HUGON-BOLETIS - 16 Rue Chanzy - 75011 - PARIS - France


Publication - Publication le 20 déc. 2013 au BOPI 2013-51

Enregistrement sans modification - Publication le 21 mars 2014 au BOPI 2014-12

Bijouterie, pierres précieuses ; métaux précieux et leurs alliages ; coffrets à bijoux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ;

Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; sous-vêtements ;

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; plantes et fleurs artificielles ; articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; articles décoratifs pour la chevelure.