Marque enregistrée - Marque en vigueur

Mas Bachès
BENEDICTE ET MICHEL BACHES

Numéro de dépôt :
4495541
Date de dépôt :
29/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
29/10/2028
Mas Bachès de BENEDICTE ET MICHEL BACHES

Présentation de la marque Mas Bachès

Déposée par voie électronique le 29 octobre 2018 par BENEDICTE ET MICHEL BACHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Mas Bachès » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-47 du 23 novembre 2018.

Le déposant est BENEDICTE ET MICHEL BACHES domicilié(e) Mas BACHES - 66500 - EUS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE domicilié(e) 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France.

La marque Mas Bachès a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4495541.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mas Bachès arrivera à expiration en date du 29 octobre 2028.

BENEDICTE ET MICHEL BACHES a également déposé les autres marques suivantes : AGRUMES BACHÈS , BACHÈS


BENEDICTE ET MICHEL BACHES - Mas BACHES - 66500 - EUS - France


LYNDE & ASSOCIES, Monsieur Stéphane LYNDE - 5 rue Murillo - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-47

Enregistrement sans modification - Publication le 22 févr. 2019 au BOPI 2019-08

Viande ; poisson ; volaille ; gibier ; extraits de viande ; fruits conservés ; fruits congelés ; fruits secs ; fruits cuisinés ; légumes conservés ; légumes surgelés ; légumes séchés ; légumes cuits ; gelées ; confitures ; compotes ; oeufs ; lait ; produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; huiles d’olive ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ; conserves de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Produits de l’agriculture et de l’aquaculture, produits de l’horticulture et de la sylviculture ; animaux vivants ; fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; olives fraîches ; bois bruts ; fourrages ;

Services d’agriculture, d’horticulture et de sylviculture ; services de pépiniéristes ; services de pépinières arboricoles ; jardinage ; services de jardiniers-paysagistes ; services de conseil en matière d’agriculture et de pépinières.