Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENEDICTE ET MICHEL BACHES
/
BACHÈS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BACHÈS
BENEDICTE ET MICHEL BACHES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3987776
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
05/03/2023
BACHÈS de BENEDICTE ET MICHEL BACHES

Présentation de la marque BACHÈS

Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENEDICTE ET MICHEL BACHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « BACHÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENEDICTE ET MICHEL BACHES domicilié(e) Mas BACHES - 66500 - EUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 937 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque BACHÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987776.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BACHÈS est expirée depuis le 5 mars 2023.

BENEDICTE ET MICHEL BACHES a également déposé les autres marques suivantes : Mas Bachès , AGRUMES BACHÈS


BENEDICTE ET MICHEL BACHES, société à responsabilité limitée - Mas BACHES - 66500 - EUS - France - SIREN 490937935


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Inscription le 7 avril 2014 - Retrait partiel n°622176 - Publication le 9 mai 2014 au BOPI 2014-04-07

Enregistrement avec modification - Publication le 29 août 2014 au BOPI 2014-35

Emballages en papier, carton, matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques pour l'emballage. Carton d'emballage : emballages en plastique, à savoir, sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques. Contenants d'emballage industriel en papier. Feuilles de polypropylène pour l'emballage. Feuilles de viscose pour l'emballage. Papier d'emballage et de conditionnement. Papier pour l'emballage d'aliments ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de fruits et légumes ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits coupés ; fruits cristallisés ; fruits en bocal ; fruits en boîte ; fruits en conserve ; fruits en tranches ; fruits glacés ; fruits marinés ; fruits séchés ; fruits secs ; fruits transformés ; gelées de fruits ; pâte de fruits ; pectine de fruits ; pulpe de fruits ; purée de fruits ; salades de fruits ; zestes de fruits ;

Fruits et légumes frais, agrumes ; graines (semences) ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ; tous ces produits appartenant au domaine de la culture d'agrumes et du développement de variétés (espèces) végétales d'agrumes ;

Services de pépiniéristes, services de pépinières arboricoles, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.