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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENEDICTE ET MICHEL BACHES
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AGRUMES BACHÈS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

AGRUMES BACHÈS
BENEDICTE ET MICHEL BACHES, société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
3987758
Date de dépôt :
05/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/03/2023
AGRUMES BACHÈS de BENEDICTE ET MICHEL BACHES

Présentation de la marque AGRUMES BACHÈS

Déposée le 5 mars 2013 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENEDICTE ET MICHEL BACHES auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « AGRUMES BACHÈS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-13 du 29 mars 2013.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) BENEDICTE ET MICHEL BACHES domicilié(e) Mas BACHES - 66500 - EUS - France et immatriculée sous le numéro RCS 490 937 935 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain domicilié(e) 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France.

La marque AGRUMES BACHÈS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3987758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 31 44

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AGRUMES BACHÈS est expirée depuis le 5 mars 2023.

BENEDICTE ET MICHEL BACHES a également déposé les autres marques suivantes : Mas Bachès , BACHÈS


BENEDICTE ET MICHEL BACHES, société à responsabilité limitée - Mas BACHES - 66500 - EUS - France - SIREN 490937935


CABINET BREV&SUD, M. RHEIN Alain - 55 avenue Clément Ader, Montpellier Agglomération - 34170 - CASTELNAU LE LEZ - France


Publication - Publication le 29 mars 2013 au BOPI 2013-13

Enregistrement avec modification - Publication le 26 juil. 2013 au BOPI 2013-30

Inscription le 2 juin 2014 - Renonciation partielle n°627981 - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-06-02

Inscription le 11 janvier 2019 - Transmission totale de propriété n°745663 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-11

Emballages en papier, carton, matières plastiques pour l'emballage à savoir, sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques pour l'emballage. Carton d'emballage. Emballages en plastique à savoir, sacs, sachets, films et feuilles en matières plastiques. Contenants d'emballage industriel en papier. Feuilles de polypropylène pour l'emballage. Feuilles de viscose pour l'emballage. Papier d'emballage et de conditionnement. Papier pour l'emballage d'aliments ;

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; conserves de fruits et légumes ; fruits confits ; fruits congelés ; fruits conservés ; fruits coupés ; fruits cristallisés ; fruits en bocal ; fruits en boîte ; fruits en conserve ; fruits en tranches ; fruits glacés ; fruits marinés ; fruits séchés ; fruits secs ; fruits transformés ; gelées de fruits ; pectine de fruits ; pulpe de fruits ; purée de fruits ; salades de fruits ; zestes de fruits ;

Fruits et légumes frais, agrumes ; graines (semences) ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; fourrages ;

Services de pépiniéristes, services de pépinières arboricoles, services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture. Jardinage. Services de jardinier-paysagiste.