Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BENEDICTA
BENEDICTA (Société Anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
3117396
Date de dépôt :
20/08/2001
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
20/08/2011
BENEDICTA de BENEDICTAà Directoire

Présentation de la marque BENEDICTA

Déposée le 20 août 2001 par la Société Anonyme (SA) BENEDICTAà Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENEDICTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-39 du 28 septembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENEDICTAà Directoire domicilié(e) 15, rue Marx-Dormoy, 59113 SECLIN - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 990 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER - France.

La marque BENEDICTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3117396.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 38

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENEDICTA est expirée depuis le 20 août 2011.

BENEDICTAà Directoire a également déposé les autres marques suivantes : BENE , BENEDICTA RECETTES DU SUD , BENEDICTA RECETTES TRADITION , BENEDICTA SAUCE CRUDITES NATURE , BENEDICTA CHILI , BENEDICTA COCKTAIL , BENEDICTA RECETTES EXOTIQUES , BENEDICTA POIVRE , BENEDICTA ROUILLE , BENEDICTA CURRY


BENEDICTA (Société Anonyme à Directoire) - 15, rue Marx-Dormoy, 59113 SECLIN - France - SIREN 432990158


CABINET NETTER - France


Inscription le 5 septembre 2006 - Gage constitué n°439876 - Publication au BOPI 2006-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-04

Publication - Publication le 28 sept. 2001 au BOPI 2001-39

Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509799 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509798 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Extraits de viande ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; jus de tomates pour la cuisine ; purée de tomate ; ufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; bouillons et préparations pour faire des bouillons ; potages ; cornichons ; herbes potagères conservées ; pickles. Sucre, riz, tapioca, sagou ; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; sauce tomate ; ketchup (sauce) ; mayonnaise ; aromates autres que les huiles essentielles ; préparations aromatiques à usage alimentaire ; assaisonnements ; câpres ; condiments ; piments (assaisonnements) ; épices. Télécommunications ; communications par terminaux d'ordinateurs ; messagerie électronique ; transmission de messages et d'images assistée par ordinateur.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.