Déposée le 25 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENEDICTA
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « BENEDICTA »
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENEDICTA domicilié(e) 18, rue Marx Dormoy,59113 SECLIN (dossier no 2297370) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 990 158 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2297370) - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENEDICTA Société par actions simplifiée - 18, rue Marx Dormoy,59113 SECLIN (dossier no 2297370) - 59113 - France - SIREN 432990158
CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2297370) - 75008 - France
Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297370 - Publication au BOPI 2005-09-21
Inscription le 5 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315241 - Publication au BOPI 2001-02-05
Inscription le 5 septembre 2006 - Gage constitué n°439876 - Publication au BOPI 2006-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14
Inscription le 27 février 2001 - Concession de licence n°316629 - Publication au BOPI 2001-02-27
Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509798 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509799 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Viande, poisson volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
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