Marque expirée - Marque en non vigueur

BENEDICTA
BENEDICTA Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
95594284
Date de dépôt :
25/10/1995
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/10/2015

Présentation de la marque BENEDICTA

Déposée le 25 octobre 1995 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENEDICTA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BENEDICTA »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENEDICTA domicilié(e) 18, rue Marx Dormoy,59113 SECLIN (dossier no 2297370) - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 990 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2297370) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BENEDICTA est expirée depuis le 25 octobre 2015.

BENEDICTA a également déposé les autres marques suivantes : BENEDICTA BENEPIC , BENEDICTA SAUCE SAVEUR MAYONNAISE 0% CHOLESTEROL , BENEDICTA SAUCE CEPES & BOLETS FINE & CREMEUSE , BENEDICTA SAUCE MAYONNAISE SANS CHOLESTEROL , BENEDICTA OH OUIZZ! SAUCE BARBECUE POUR TOUS VOS PLATS , BENEDICTA CRUDICROC CIBOULETTE & ECHALOTE , BENEDICTA SAUCE LEGERE BOURGUIGNONNE , BENEDICTA CRUDICROC POIVRON & BASILIC , MAYO KID , BENEDICTA MAYONNAISE EXTRA LEGERE


BENEDICTA Société par actions simplifiée - 18, rue Marx Dormoy,59113 SECLIN (dossier no 2297370) - 59113 - France - SIREN 432990158


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS (dossier no 2297370) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 21 septembre 2005 n°2297370 - Publication au BOPI 2005-09-21

Inscription le 5 février 2001 - Transmission totale de propriété n°315241 - Publication au BOPI 2001-02-05

Inscription le 5 septembre 2006 - Gage constitué n°439876 - Publication au BOPI 2006-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1996-14

Inscription le 27 février 2001 - Concession de licence n°316629 - Publication au BOPI 2001-02-27

Publication - Publication le 1 déc. 1995 au BOPI 1995-48

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509798 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509799 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Viande, poisson volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse; levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments); épices, glace à rafraîchir

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.