Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne
Présentation de la marque Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne
Déposée le 6 février 2003 par la Société Anonyme (SA) BENEDICTA à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208353.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne est expirée depuis le 6 février 2013.
BENEDICTA à Directoire a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription le 5 septembre 2006 - Gage constitué n°439876 - Publication au BOPI 2006-09-05
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28
Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11
Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509799 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12
Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509798 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12