Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne
BENEDICTA (Société Anonyme à Directoire)

Numéro de dépôt :
3208353
Date de dépôt :
06/02/2003
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
06/02/2013
Sauce Crudités Moutarde à l\'Ancienne de BENEDICTA  à Directoire

Présentation de la marque Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne

Déposée le 6 février 2003 par la Société Anonyme (SA) BENEDICTA à Directoire auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2003-11 du 14 mars 2003.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENEDICTA à Directoire domicilié(e) 18, rue Marx-Dormoy,59113 SECLIN - 59113 - France et immatriculée sous le numéro RCS 432 990 158 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET NETTER domicilié(e) 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France.

La marque Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3208353.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Sauce Crudités Moutarde à l'Ancienne est expirée depuis le 6 février 2013.

BENEDICTA à Directoire a également déposé les autres marques suivantes : SAUCE CRUDITES BENEDICTA CREMEUSE & LEGERE HUILE D'OLIVE & CITRON , Sauce Crudités Echalottes & Poivre , RÉCRÉA' SAUCE , BENEDICTA LES MEDITERRANEENNES SAUCES PARTY , Bénédicta Mayonnaise à la moutarde à l'ancienne , BÉNÉDICTA SAUCE CRUDITÉS COCKTAIL , BENEDICTA MERIDIONALES SAUCE PARTY , Bénédicta Mayonnaise Citron Goût fin et délicat , Bénédicta Sauce Crudités Fines Herbes , Bénédicta Sauce CRUDITES Nature


BENEDICTA (Société Anonyme à Directoire) - 18, rue Marx-Dormoy,59113 SECLIN - 59113 - France - SIREN 432990158


CABINET NETTER - 36, Avenue Hoche,75008 PARIS - 75008 - France


Inscription le 5 septembre 2006 - Gage constitué n°439876 - Publication au BOPI 2006-09-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2003-28

Publication - Publication le 14 mars 2003 au BOPI 2003-11

Inscription le 12 novembre 2009 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°509799 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Inscription le 12 novembre 2009 - Transmission totale de propriété n°509798 - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-11-12

Sauces pour crudités.