Déposée le 23 avril 2001 par la Société Anonyme (SA) BENE INOX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « BENE INOX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2001-22 du 1 juin 2001.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENE INOX domicilié(e) Mi-Plaine Chemin de la Pierre Blanche, 69800 SAINT PRIEST - France et immatriculée sous le numéro RCS 311 810 287 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT & CHARRAS - France.
La marque BENE INOX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3096540.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BENE INOX est expirée depuis le 23 avril 2011.
BENE INOX a également déposé les autres marques suivantes : BENE INOX , SGRM , SGRM , BENE
BENE INOX (Société Anonyme) - Mi-Plaine Chemin de la Pierre Blanche, 69800 SAINT PRIEST - France - SIREN 311810287
Cabinet LAURENT & CHARRAS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2001-39
Publication - Publication le 1 juin 2001 au BOPI 2001-22
Acier brut mi-ouvré, métaux durs bruts mi-ouvrés destinés à être usinés, boulonnerie, visserie métallique, tuyaux métalliques, vannes métalliques, autres que parties de machines, éléments d'assemblage métallique, raccords de graissage, raccords métalliques de tuyaux et de tuyauterie, raccords métalliques de câbles non électriques, raccords pour chaînes. Machines et machines-outils, à savoir perceuses, fraiseuses, tours, machines à scier, visseuses, meules, tronçonneuses, affûteuses de forets et de couteaux circulaires, compresseurs d'air, appareils à tarauder, équipements de machines-outils, outils pour machines-outils, roulements à billes, à rouleaux, billes, rouleaux, galets, poulies en tant que parties de machines ou de moteurs, vérins, poulies, vannes, volants, pompes de graissage en tant que parties de machines, commandes pneumatiques pour machines et moteurs, mécanismes et articles de transmission autres que pour véhicules terrestres, protecteurs de machines-outils, notamment de presses. Compteurs et compteurs totaliseurs, manomètres, instruments de mesure, raccords de lignes électriques. Robinetterie industrielle. Services de communications, à savoir : communications par terminaux d'ordinateurs, par voie télématique, radiophonique, télégraphique, téléphonique, messagerie électronique, transmission de messages et d'images assistée par ordianteur, transmission d'informations contenues dans des banques de données, services de messagerie en ligne, services d'échange électronique de données, transmission de messages et messagerie par moyens électroniques, informatiques, et par le réseau Internet.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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