Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENE-BENTHOR
/
CAP VERT
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CAP VERT
BENE-BENTHOR Société anonyme

Numéro de dépôt :
92407708
Date de dépôt :
24/02/1992
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
24/02/2002

Présentation de la marque CAP VERT

Déposée le 24 février 1992 par la Société Anonyme (SA) BENE-BENTHOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « CAP VERT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-09 du 10 avril 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENE-BENTHOR domicilié(e) 15, rue de Genève, 69800 SAINT PRIEST - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France.

La marque CAP VERT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92407708.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CAP VERT est expirée depuis le 24 février 2002.

BENE-BENTHOR a également déposé les autres marques suivantes : CERAMAT , CER MAT , EVIELEC , MINDORO , GERAMAT , KAZAN , GOMERA , SIDNEY , CRETE , COMPOQUARTZ


BENE-BENTHOR Société anonyme - 15, rue de Genève, 69800 SAINT PRIEST - France


Cabinet GERMAIN ET MAUREAU - France


Errata - Publication au BOPI 1992-31

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-27

Publication - Publication le 10 avr. 1992 au BOPI 1992-09

Baignoires