Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BENDAO HERVE
/
BANLIEUE 13
Marque expirée - Marque en non vigueur

BANLIEUE 13
BENDAO HERVE

Numéro de dépôt :
3429098
Date de dépôt :
17/05/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
17/05/2016
BANLIEUE 13 de BENDAO HERVE

Présentation de la marque BANLIEUE 13

Déposée le 17 mai 2006 par BENDAO HERVE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « BANLIEUE 13 »

Le déposant est BENDAO HERVE domicilié(e) 59 BD louis VilleCroze,13014 MARSEILLE - 13014 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENDAO HERVE domicilié(e) 59 BD Louis Ville CROZE,13014 MARSEILLE - 13014 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 18 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BANLIEUE 13 est expirée depuis le 17 mai 2016.


BENDAO HERVE - 59 BD louis VilleCroze,13014 MARSEILLE - 13014 - France


BENDAO HERVE - 59 BD Louis Ville CROZE,13014 MARSEILLE - 13014 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-46

Inscription le 30 octobre 2006 - Rejet partiel n°443193 - Publication au BOPI 2006-10-30

Publication - Publication le 23 juin 2006 au BOPI 2006-25

Inscription le 18 octobre 2010 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°534185 - Publication le 19 nov. 2010 au BOPI 2010-10-18

Métaux précieux et leurs alliages joaillerie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométrique boîtiers bracelet, chaînes, porte clefs de fantaisie étuis à cigares, médailles cuir imitations du cuir.

Peaux d'animaux ; malles et valise ; parapluie.

Vêtements, chaussures, chapellerie.