Marque enregistrée - Marque en non vigueur
PROCEDE SPHINX
Numéro de dépôt :
1023908
Date de dépôt :
29/07/1977
Lieu de dépôt :
INPI
Présentation de la marque PROCEDE SPHINX
Déposée le 29 juillet 1977 par BENDA Hector auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « PROCEDE SPHINX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque PROCEDE SPHINX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1023908.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque PROCEDE SPHINX est expirée depuis le 29 juillet 1987.
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1978-009