Déposée le 19 octobre 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « SEZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2016-45 du 10 novembre 2016.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI domicilié(e) 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 652 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque SEZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4308523.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENDA BILI, Société par actions simplifiée - 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France - SIREN 534652854
SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 10 nov. 2016 au BOPI 2016-45
Enregistrement sans modification - Publication le 24 mars 2017 au BOPI 2017-12
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires ;
Meubles, glaces (miroirs), miroirs tenus à la main (miroirs de toilette), cadres ; figurines (statuettes) en bois, en cire, en plâtre ou en matières plastiques ; boites aux lettres (ni en métal, ni en maçonnerie) ; mobiles (objets pour la décoration) ; oiseaux empaillés ; porte-parapluies ; patères (crochets pour vêtements) non métalliques ; porte-chapeaux ; porte-livres ; porte-manteaux ; porte-revues ; présentoirs ; rayonnage ; rotin ; stores ; stores en bois tissé (mobilier) ; stores d'intérieur à lamelles ; stores en papier ; tringles de rideau ; vannerie ; cintres pour vêtements ; housses pour vêtements (rangement).
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