Marque enregistrée - Marque en vigueur

SÉZANE
BENDA BILI, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4210073
Date de dépôt :
16/09/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
16/09/2025
SÉZANE de BENDA BILI

Présentation de la marque SÉZANE

Déposée le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « SÉZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-41 du 9 octobre 2015.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI domicilié(e) 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 652 854 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.

La marque SÉZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210073.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SÉZANE arrivera à expiration en date du 16 septembre 2025.

BENDA BILI a également déposé les autres marques suivantes : LA BELLE FABRIQUE , SÉZANE , SEZANE , Octobre Paris , Pensées sauvages , le fil rouge , je(u) , OCTOBRE PARIS , mythologie , DEMAIN


BENDA BILI, Société par actions simplifiée - 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France - SIREN 534652854


SODEMA CONSEILS, SA - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41

Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01

Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; tasses ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.