Déposée le 16 septembre 2015 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « SÉZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-41 du 9 octobre 2015.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI domicilié(e) 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 652 854 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA domicilié(e) 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque SÉZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4210073.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENDA BILI, Société par actions simplifiée - 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France - SIREN 534652854
SODEMA CONSEILS, SA - 16 rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 9 oct. 2015 au BOPI 2015-41
Enregistrement avec modification - Publication le 8 janv. 2016 au BOPI 2016-01
Produits en ces matières (papier, carton) non compris dans d'autres classes, à savoir essuie-mains en papier, mouchoirs de poche en papier, linge de table en papier, cartonnages, sacs, sachets, enveloppes, pochettes, pour l'emballage, en papier ; produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; matières plastiques pour l'emballage (non comprises dans d'autres classes) ; caractères d'imprimerie ; clichés.
Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; tasses ; verrerie, porcelaine et faïence non comprises dans d'autres classes.
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