Déposée le 10 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « SÉZANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-31 du 3 août 2012.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) BENDA BILI domicilié(e) 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 534 652 854 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine domicilié(e) 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France.
La marque SÉZANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3933287.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
BENDA BILI, Société par actions simplifiée - 1 rue Saint Fiacre - 75002 - PARIS - France - SIREN 534652854
SODEMA CONSEILS, SA, Mme DELAUD Catherine - 16 Rue du Général Foy - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 3 août 2012 au BOPI 2012-31
Enregistrement sans modification - Publication le 2 nov. 2012 au BOPI 2012-44
Renouvellement sans limitation le 16 septembre 2015 n°2597210 - Publication le 12 févr. 2016 au BOPI 2015-09-16
Inscription le 13 septembre 2018 - Autre acte affectant l'existence ou la validité d'un titre de propriété industrielle n°733377 - Publication le 12 oct. 2018 au BOPI 2018-09-13
Renouvellement sans limitation le 19 octobre 2016 n°2630461 - Publication le 19 oct. 2018 au BOPI 2016-10-19
Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage ; bois de feu ; gaz d'éclairage ;
Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages ; objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles ;
Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie ; portefeuilles ; porte-monnaie ; sacs à main, à dos, à roulettes ; sacs d'alpinistes, de campeurs, de voyage, de plage, d'écoliers ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets ou sacs à provisions ;
Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement) ;
Vêtements, chaussures, chapellerie ; chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.
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