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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) BENCOP
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DECORS DE FRANCE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECORS DE FRANCE
BENCOP S.A.

Numéro de dépôt :
1759007
Date de dépôt :
08/04/1991
Lieu de dépôt :
LILLE
Date d'expiration :
08/04/2001

Présentation de la marque DECORS DE FRANCE

Déposée le 8 avril 1991 par la Société Anonyme (SA) BENCOP auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LILLE), la marque française « DECORS DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) BENCOP domicilié(e) 240 Rue du Faubourg des Postes, BP 83, 59006 LILLE CEDEX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mr Jean-Pierre DUQUESNOY - France.

La marque DECORS DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1759007.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECORS DE FRANCE est expirée depuis le 8 avril 2001.

BENCOP a également déposé les autres marques suivantes : METALU , HARMONICOLOR


BENCOP S.A. - 240 Rue du Faubourg des Postes, BP 83, 59006 LILLE CEDEX - France


Mr Jean-Pierre DUQUESNOY - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1999-10

Plaques de signalisation, plaques de rue, numéros de maison à motifs décoratifs liés aux particularités, aux caractéristiques ou au patrimoine d'une ville, d'une région, d'une province, etc... donnant aux réalisations un cachet artistique.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.