QUALITY CARE
Présentation de la marque QUALITY CARE
Déposée le 3 février 1995 par la Société Anonyme (SA) BENCKISER - ST. MARC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « QUALITY CARE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1995-10 du 10 mars 1995.
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque QUALITY CARE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95556484.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque QUALITY CARE est expirée depuis le 3 février 2005.
BENCKISER - ST. MARC a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1995-28
Inscription le 2 février 2000 - Changement de dénomination n°294622 - Publication au BOPI 2000-02-02
Inscription le 12 novembre 2001 - Changement de dénomination n°334677 - Publication au BOPI 2001-11-12
Inscription le 17 janvier 2001 - Transmission totale de propriété n°314835 - Publication au BOPI 2001-01-17
Publication - Publication le 10 mars 1995 au BOPI 1995-10