Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ART DEALER
BENCHABOUNE Mustapha

Numéro de dépôt :
98746185
Date de dépôt :
07/08/1998
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/08/2008

Présentation de la marque ART DEALER

Déposée le 7 août 1998 par BENCHABOUNE Mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ART DEALER » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-38 du 18 septembre 1998.

Le déposant est BENCHABOUNE Mustapha, domicilié(e) 28 rue de l'Eternité, 42000 SAINT ETIENNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Michel RICHEBOURG Cabinet Michel Richebourg - France.

La marque ART DEALER a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98746185.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ART DEALER est expirée depuis le 7 août 2008.

BENCHABOUNE Mustapha a également déposé les autres marques suivantes : PASSIONS MAURESQUES


BENCHABOUNE Mustapha - 28 rue de l'Eternité, 42000 SAINT ETIENNE - France


Michel RICHEBOURG Cabinet Michel Richebourg - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-04

Publication - Publication le 18 sept. 1998 au BOPI 1998-38

Produits de l'imprimerie, livres, revues, affiches, brochures, cartes postales. Edition de livres, de revues, dans le domaine culturel et artistique ; édition de livres, de revues, dans le domaine de l'art contemporain ; organisation d'expositions à but culturel ou artistique ; organisation d'expositions à but culturel ou artistique dans le domaine de l'art contemporain ; organisation et conduite de conférences, d'ateliers de formation à but culturel ou artistique ; organisation et conduite de conférences, d'ateliers de formation dans le domaine de l'art contemporain. Gestion de lieux d'expositions à but culturel et artistique, gestion de lieux d'expositions d'art contemporain.

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.