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Marques déposées par monsieur Benbadda Mustapha
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e-collaboration
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-collaboration
M. Benbadda Mustapha

Numéro de dépôt :
3980439
Date de dépôt :
05/02/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. BORDEAUX
Date d'expiration :
05/02/2023
e-collaboration de Benbadda Mustapha

Présentation de la marque e-collaboration

Déposée le 5 février 2013 par monsieur Benbadda Mustapha auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. BORDEAUX), la marque française « e-collaboration » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-09 du 1 mars 2013.

Le déposant est monsieur Benbadda Mustapha domicilié(e) 9 rue Boudet - 33000 - BORDEAUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. Benbadda Mustapha domicilié(e) 9 rue Boudet - 33000 - BORDEAUX - France.

La marque e-collaboration a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3980439.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 45

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-collaboration est expirée depuis le 5 février 2023.

Benbadda Mustapha a également déposé les autres marques suivantes : les saveurs de julie


M. Benbadda Mustapha - 9 rue Boudet - 33000 - BORDEAUX - France


M. Benbadda Mustapha - 9 rue Boudet - 33000 - BORDEAUX - France


Publication - Publication le 1 mars 2013 au BOPI 2013-09

Enregistrement sans modification - Publication le 28 juin 2013 au BOPI 2013-26

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