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Marques déposées par BENAZETH Frederic
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LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS
BENAZETH Frederic

Numéro de dépôt :
3154666
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/03/2012
LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS de BENAZETH Frederic

Présentation de la marque LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS

Déposée le 20 mars 2002 par BENAZETH Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est BENAZETH Frederic domicilié(e) 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENAZETH Frederic domicilié(e) 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France.

La marque LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154666.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS est expirée depuis le 20 mars 2012.

BENAZETH Frederic a également déposé les autres marques suivantes : LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU , KLIPERS


BENAZETH Frederic - 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France


Monsieur BENAZETH Frederic - 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Confitures, gelées de fruits, compotes. Farines de céréales et produits à base de céréales. Pâtisseries, confiseries, miel. Boissons et jus de fruits à base de raisins Vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée le moulin de villeneuve minervois, boissons alcooliques à base de raisin (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) , apéritifs, digestifs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.