Accueil marques.expert
/
Marques déposées par BENAZETH Frederic
/
LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU
BENAZETH Frederic

Numéro de dépôt :
3154665
Date de dépôt :
20/03/2002
Lieu de dépôt :
INPI LYON
Date d'expiration :
20/03/2012
LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU de BENAZETH Frederic

Présentation de la marque LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU

Déposée le 20 mars 2002 par BENAZETH Frederic auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI LYON), la marque française « LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-17 du 26 avril 2002.

Le déposant est BENAZETH Frederic domicilié(e) 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monsieur BENAZETH Frederic domicilié(e) 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France.

La marque LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3154665.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE MOULIN DE PECH - ROUSEAU est expirée depuis le 20 mars 2012.

BENAZETH Frederic a également déposé les autres marques suivantes : KLIPERS , LE MOULIN DE VILLENEUVE MINERVOIS


BENAZETH Frederic - 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France


Monsieur BENAZETH Frederic - 3 impasse des Géraniums,69500 BRON - 69500 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2002-44

Publication - Publication le 26 avr. 2002 au BOPI 2002-17

Confitures, gelées de fruits, compotes. Farines de céréales et produits à base de céréales. Pâtisseries, confiseries, miel. Boissons et jus de fruits à base de raisins. Vins d'appellation d'origine contrôlée et eaux-de-vie d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée le moulin de pech-rouseau, boissons alcooliques à base de raisin (à l'exception des vins et des eaux-de-vie) , apéritifs, digestifs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.