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Marques déposées par BENAZET FABRICE
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Mosaïques
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Mosaïques
BENAZET FABRICE

Numéro de dépôt :
1753661
Date de dépôt :
27/10/1989
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
27/10/1999
Mosaïques de BENAZET FABRICE

Présentation de la marque Mosaïques

Déposée le 27 octobre 1989 par BENAZET FABRICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « Mosaïques » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est BENAZET FABRICE, domicilié(e) 21, Rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BENAZET FABRICE - France.

La marque Mosaïques a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1753661.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Mosaïques est expirée depuis le 27 octobre 1999.

BENAZET FABRICE a également déposé les autres marques suivantes : PUBLI-ACTIF


BENAZET FABRICE - 21, Rue de Billancourt, 92100 BOULOGNE - France


BENAZET FABRICE - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1998-07

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