FACTICE
Présentation de la marque FACTICE
Déposée le 2 juillet 1993 par BENAYOUN SERGE ELIE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FACTICE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-32 du 13 août 1993.
Le déposant est
.Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire,
.La marque FACTICE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93474827.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque FACTICE est expirée depuis le 2 juillet 2013.
BENAYOUN SERGE ELIE a également déposé les autres marques suivantes :
Renouvellement sans limitation le 28 mars 2003 n°2240596 - Publication au BOPI 2003-03-28
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-50
Publication - Publication le 13 août 1993 au BOPI 1993-32